Mentions légales

1. Sites concernés

Les présentes mentions légales s'appliquent aux sites suivants, ci-après « les Sites » :

• rezpora.com — Rezpora, portail et espace compte ;
• manager.rezpora.com — Rezpora Manager, outil de gestion pour les complexes sportifs ;
• corporate.rezpora.com — Rezpora Corporate, offre à destination des entreprises ;

Ces trois sites sont édités et exploités par la même personne, désignée ci-après « l'Éditeur ».

2. Éditeur

• Basile CROIX, entrepreneur individuel (micro-entreprise) ;
• Adresse : 12 rue de la Monerie, 44690 Monnières, France ;
• SIRET : 10337976400014 ;
• Email : basile.croix@rezpora.com ;
• Téléphone : 07 49 44 13 50 ;
• TVA non applicable, article 293 B du CGI.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Basile CROIX.

4. Hébergement

Les Sites sont hébergés par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis ;
• Site web : vercel.com.

Les bases de données, l'authentification et les fichiers téléversés sont hébergés par Supabase Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992). Les données sont stockées dans l'Union européenne (Francfort, eu-central-1).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant les Sites — textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, interfaces, bases de données et code source — est la propriété exclusive de Basile CROIX, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos, photographies et noms commerciaux des établissements partenaires restent la propriété de ces derniers, qui en autorisent l'affichage sur les Sites dans le cadre de leur abonnement.

6. Responsabilité

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur, d'omission ou d'interruption de service.

Les informations relatives à un établissement partenaire (tarifs, horaires, équipements, conditions d'annulation) sont publiées sous la seule responsabilité de cet établissement. L'Éditeur n'est pas partie au contrat conclu entre un joueur et un établissement partenaire.

Les liens hypertextes présents sur les Sites vers des ressources externes n'engagent pas la responsabilité de l'Éditeur quant à leur contenu.

7. Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6-I de la LCEN, tout contenu manifestement illicite publié sur les Sites peut être signalé à l'Éditeur à l'adresse basile.croix@rezpora.com.

Pour être traité, le signalement doit préciser : la date de la constatation, la description du contenu litigieux et sa localisation précise (adresse de la page), ainsi que les motifs pour lesquels le contenu devrait être retiré. L'Éditeur en accuse réception et procède au retrait des contenus manifestement illicites dans les meilleurs délais.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles ainsi que la liste des cookies utilisés sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif aux Sites relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.